- 1.1 Vous êtes sur le site de : ARIS 70,
rue Jacques Prévert 25000 - Besançon France EU Adresse de
messagerie ici >>
Directeur de publication : Philippe MICHAUD
- 1.2 Hébergement Nom :1&1 IONOS SARL
Adresse : 7 place de la Gare CP/Ville : 57201 SARREGUEMINES France EU
- 1.3 Conception et réalisation du
site Olivier MASSON - René BULLE - GES Saint-Vit Informatique: Sébastien LEMERCIER Messagerie :
- 1.4. Mise à
jour des mentions légales ARIS se réserve le droit de mettre à jour la
présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu
du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. ARIS
invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque
consultation du site afin d'en prendre connaissance. La consultation du
site http://www.association-aris.org/
suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.
- 2. Données personnelles
- 2.1 Droit d’accès et de rectification
Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite "Informatique
et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de
suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de
l'article 34 de ladite loi. Contactez-nous à l'adresse ci-dessus en joignant
à votre courrier une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport.
- 2.2 Cookies Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en
revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre
ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et
l'heure de la consultation, etc.). La durée de conservation de ces
informations dans votre ordinateur est limité au temps de la session de
connexion et sont automatiquement effacés à la fin de celle-ci. Vous
pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre
navigateur. Les utilisateurs du site internet
http://www.association-aris.org/ sont tenus de respecter les
dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible
de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des
informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient
accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d'une manière
générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à
la réputation des personnes.
- 2.3 Destination des informations
recueillies Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des
liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la
durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos
données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d’accès
et de rectification s’exercent auprès du gestionnaire du site.
- 3. Responsabilité Les informations de ce site internet, susceptibles d'être
modifiées à tout moment sans préavis, ne sont mises à la disposition des
internautes qu'à titre indicatif et ne présentent aucun caractère
contractuel. Bien qu’un soin tout particulier ait été apporté à la
réalisation du contenu de ce site, ARIS ne saurait garantir l'exactitude, la
complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. De même,
le contenu auquel le site
http://www.association-aris.org/ peut renvoyer (liens "hypertexte")
n’engage en aucun cas la responsabilité de ARIS.
- 4. Droit d’auteur et
propriété intellectuelle L’ensemble de ce site relève de la législation
française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété
intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris
pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et
photographiques ainsi que les séquences animées. Toute reproduction ou
représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du
contenu du site http://www.association-aris.org/,
faite sans l’autorisation expresse de ARIS est illicite. Les marques,
ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute
reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à
partir des éléments du site est donc prohibée au sens du Code de la
propriété intellectuelle. ARIS ne saurait être responsable de l'accès par
les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du
site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site
http://www.association-aris.org/ est soumis au droit français.
L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de
Besançon.